Territoire lauréat de l’AMI ZAN lancé par l’ADEME « Vers des territoires « Zéro Artificialisation nette » : Trajectoires et déclinaison opérationnelle de la séquence Eviter-Réduire-Compenser », la communauté de communes des Coëvrons a mandaté en 2022 le groupement MODAAL (mandataire) / EODD ingénieurs conseils / MLN Conseil pour une mission d’AMO visant à la définition d’une trajectoire ZAN sur son territoire.
Cet AMI doit permettre la déclinaison d’une approche opérationnelle de la démarche ZAN pour fournir aux collectivités des outils qui devront la mettre en place.
La mission s’étend sur l’ensemble du territoire de la communauté de communes qui englobe sur une surface de 786 km2 29 communes et 27 350 habitants. La communauté de communes porte l’ambition de s’inscrire dans une trajectoire ZAN à la fois sur les volets résidentiel et économique au sein de son Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.
Dans le cadre de la première phase de diagnostic, EODD a conçu un outil de « scoring environnemental ». Cet outil d’aide à la décision, vise à qualifier et hiérarchiser les gisements fonciers identifiés sur le territoire par une grille de notation intégrant, notamment, des critères environnementaux (fonction et la richesse écologique, exposition aux risques naturels ou technologiques, sensibilité paysagère et patrimoniale, …).
Cet outil permet ainsi de prendre en compte « l’environnement » dans la trajectoire ZAN du territoire, à l’aune de la séquence ERC :
- E: Eviter l’artificialisation des espaces présentant un scoring environnemental élevé.
- R: Réduire, en orientant en priorité les besoins de développement du territoire sur des espaces déjà artificialisés.
- C: Compenser à terme l’artificialisation, en identifiant notamment les espaces pouvant faire l’objet de projet de renaturation.
Démarche du diagnostic – Étape 2 : Identification du potentiel foncier
Source : Renaturer les villes, méthode, exemple et préconisations, ARB Ile-de-France, L’Institut Paris Région, 2022
Crédits photos : CC de Coëvrons et Institut Paris Région
